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Ordre du jour du Conseil communal

Le prochain Conseil communal aura lieu le mardi 3 septembre à 20h à l'Administration communale.

ORDRE DU JOUR

Séance publique.

1.Procès-verbal de la séance du 02/07/2019 : adoption.

2.Arrêtés du Bourgmestre : information.

3.Finances.

a.Comptes 2018 – Avis :

- du PNDO ;

- de la MCFA ;

- de l’ASBL « Lire au Fil de l’Ourthe » ;

- du SI. H.G.O ;

- de la F.E. de Samrée-Maboge.

b.Modifications budgétaires 2018 – Avis :

- de la F.E. d’Ortho – Nisramont ;

- de la F.E. de La Roche.

c.Budget 2020 – Avis :

- de la F.E. de Hives ;

- de la F.E. de Samrée-Maboge ;

- de la F.E. de Halleux ;

- de la F.E. de Beausaint ;

- de la F.E. d’Ortho – Nisramont ;

- de la F.E. de La Roche ;

- de la F.E. de Vecmont-Miechamps.

d.RUS Bérismenil – Convention de mutualisation des infrastructures sportives : décision.

e.Règlement-taxe sur le stationnement des véhicules à moteursur le domaine public : modification.

f.Règlements relatifs à la délivrance de documents administratifs et à l’enregistrement d’une demande de changement de prénom : modification et décision.

g.Mise à disposition d’une provision pour les directeurs des écoles communales : décision.

4.Désignation de représentants communaux dans différentes intercommunales, associations, …, pour la durée de la législature : décision.

5.Ordonnance de police – Chiens dangereux : décision.

6.Patrimoine :

Vente de bois marchands : approbation des conditions de vente.

7.Marchés publics :

a.Appel à projets « Territoire intelligent » - Adhésion à la centrale d’achats « Smart City » : décision.

b.Impression et réalisation du bulletin communal pour les années 2020 à 2022 : décision, arrêt du cahier des charges et choix du mode de passation de marché.

c.Entretien de la voirie communale Chemin des Eveux : décision, arrêt du cahier des charges et choix du mode de passation de marché.

d.Renouvellement des contrats d’assurance pour la Commune et le CPAS : décision, arrêt du cahier des charges et choix du mode de passation de marché.

8.Informations :

Délibération relative au Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal : annulation de l’article 82 alinéa 1er par l’autorité de tutelle.

Délibération relative à la taxe communale pour le stationnement des véhicules à moteur sur le domaine public : approbation par l’autorité de tutelle.

Délibération relative à la convention de location pour la mise à disposition de la salle du Musée des Grès de La Roche : approbation par l’autorité de tutelle.

Délibération relative aux comptes annuels de l’exercice 2018 de la Commune : approbation par l’autorité de tutelle.

Délibération relative à la modification du cadre du personnel : approbation par l’autorité de tutelle.

Délibération relative à la fixation de l’échelle barémique du Directeur financier : approbation par l’autorité de tutelle.

En séance à La Roche-en-Ardenne, le 21 août 2019.

PAR LE COLLEGE,

Le Directeur général,C. DEVUYST

Le Bourgmestre, G. GILLOTEAUX.


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