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Ordre du jour

Le prochain Conseil communal aura lieu le

29 janvier 2019 à 20h00.

L'ordre du jour n'est pas encore établi à ce jour.

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL DU 03/01/19

Séance publique.

1.Procès-verbal de la séance du 20/12/2018 : adoption.

2.Collège communal : prestations de serment du Premier Echevin et de la Présidente du CAS.

3.Arrêtés du Bourgmestre : information.

4.Marchés publics :

Travaux d’extension de la salle de village de Bérismenil : approbation d’avenants.

5.Informations :

Délibération relative aux travaux d’équipement d’un lotissement communal au Pafy : approbation par l’autorité de tutelle.

Délibération relative à la taxe communale annuelle sur la gestion des déchets ménagers et y assimilés pour l’exercice 2019 : approbation par l’autorité de tutelle.

Délibération relative à la redevance communale sur la superficie occupée par l’installation de tables, sièges, étals, penderies, panneaux, présentoirs, etc … sur le domaine public pour l’exercice 2019 : approbation par l’autorité de tutelle.

Délibération relative à la redevance communale sur l’occupation du domaine public: non-approbation par l’autorité de tutelle.

Séance à huis-clos.

...

En séance à La Roche-en-Ardenne, le 19 décembre 2018.


PAR LE COLLEGE,

Le Directeur général, C. DEVUYST,

Le Bourgmestre, G. GILLOTEAUX.

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Place du Marché, 1
6980 La Roche-en-Ardenne
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