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Ordre du jour

Le prochain Conseil communal aura lieu le 3 décembre à 20h00.

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL DU 06/11/18

Séance publique.

1.Procès-verbal de la séance du 5/09/2018 : adoption.

2.Arrêtés du Bourgmestre : information.

3.Tutelle sur les actes du CPAS.

Statut pécuniaire du CPAS - Modification de l’article n°8 : approbation.

4.Finances.

a.Budget communal – Exercice 2018 – Modifications budgétaires n° 2 des services ordinaire et extraordinaire : approbation.

b.Comptes pour l’année 2017 :

-du ROC Rochois ;

-de la salle de village de Bérismenil ;

-de l’association de parents de l’école communale de Bérismenil-Samrée ;

-de l’association de parents de l’Athénée royal ;

-de l’ASBL « Jumelage » ;

-de l’ASBL « Le Miroir Vagabond » ;

-d’Ardenne Bikes & Sports Organisation SPRL ;

-de l’ASBL Carnaval Rochois.

c.Octroi d’une subvention – Décisions :

-à l’ISJ–ISC ;

-au ROC Rochois ;

-au Comité de la salle de Bérismenil ;

-à l’ASBL Promotion de l’Agriculture.

d.Organisation d’activités à La Roche - Convention « Commune de La Roche/SEBA EVENT » : approbation.

e.Vote pour l’exercice 2019:

-des centimes additionnels au principal du précompte immobilier ;

-de la taxe communale additionnelle à l’IPP ;

-de la taxe sur l’enlèvement des déchets ménagers et assimilés.

f.Modifications de règlements-redevance – Décisions :

-redevance sur l’occupation du domaine public ;

-redevance relative à la délivrance de documents administratifs.

g.Adoption du taux de couverture du coût-vérité – Budget 2019 : décision.

5.Approbation des points inscrits à l’ordre du jour des assemblées générales :

a.d’ORES Assets du 22 novembre 2018 ;

b.de SOFILUX du 28 novembre 2018.

6.Convention multi partenariale – Cultures en Ourthe – Salm – Miroir Vagabond – Communes – Province : décision.

7.Police.

a.Règlement général de Police – Modifications : décision.

b.Installation et utilisation d’une caméra de surveillance : décision.

8.Environnement.

a.Renouvellement de l’ordonnance de police administrative générale concernant la gestion des déchets : décision.

b.PNDO – modification des statuts : approbation.

9.Patrimoine.

a.Cession à titre gratuit d’infrastructures affectées au SRI : décision.

b.Cession d'une station de pompage située aux Evêts au profit de l'AIVE : avis de principe.

c.Constitution d'un bail emphytéotique au profit d'ORES ASSETS : approbation.

d.Proposition de vendre en gré à gré les lots invendus le 15/12/2017 : décision.

e.Confirmation de l’usage public d’un chemin sis dans la Vallée des Tombes : décision.

f.Acquisition d’une parcelle sise au Pafy : décision.

10.Travaux.

a.Décision d'ester en justice dans le cadre des travaux de réfection des murs de berges du Bronze.

b.Travaux forestiers 2019 : décision, approbation du cahier des charges et du mode de passation du marché.

c.Rénovation de la toiture du presbytère de Warempage : décision, approbation du cahier des charges et du mode de passation du marché.

d.Achat d'une pelle à pneus d'occasion pour le service travaux: décision, approbation du cahier des charges et du mode de passation du marché.

11.Informations :

Personnel communal – modification du statut administratif : approbation par l’autorité de tutelle.

Modifications budgétaires communales pour l’exercice 2018 : approbation par l’autorité de tutelle suite à réformation.

Comptes annuels pour l’exercice 2017 : approbation par l’autorité de tutelle.

Séance à huis-clos.

...

En séance à La Roche-en-Ardenne, le 24 octobre 2018.


PAR LE COLLEGE,

Le Directeur général, C. DEVUYST,

Le Bourgmestre, G. GILLOTEAUX,

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Place du Marché, 1
6980 La Roche-en-Ardenne
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