Ordre du jour du Conseil Communal

Le prochain Conseil communal aura lieu le 14 octobre, à 20h00, à la salle Miró (anciennement salle du CPAS), rue de Beausaint, 2 à La Roche-en-Ardenne.

Comme lors de chaque séance, le public est le bienvenu mais en cette période de crise sanitaire, le port du masque est obligatoire.

L'ordre du jour n'est pas encore établi à ce jour.

ORDRE DU JOUR DU PRECEDENT CONSEIL COMMUNAL DU 17/09/2020

Séance publique :

1. Procès-verbal de la séance du 8/07/2020 : adoption.

2. Arrêtés du Bourgmestre : information.

3. Finances :

a) Modifications budgétaires 2020 :

• de la F.E de La Roche ;
• de la F.E de Hives ;
   

b) Budget 2021 :

• de la F.E de Cielle ;
• de la F.E de Samrée-Maboge ;
• de la F.E de Bérismenil ;
• de la F.E de Hives ;
• de la F.E de La Roche ;
• de la F.E de Beausaint ;
• de la F.E de Vecmont-Mierchamps ;
• de la F.E de Buisson ;
• de la F.E de Halleux ;
• de la F.E de Ortho –Nisramont ;
• de la F.E de de Trois Villes.

c) Travaux de rénovation des installations aux installations du RUS Vecmont : décisions.

d) Comptes 2019 de l’association de parents de l’école communale de Beausaint.

e) Convention de prêt avec IDELUX Finances – intervention communale : décision.

4. Enfance :

ATL Convention avec l’ONE : décision.

5. Patrimoine :

a) Vente de bois marchands : approbation des conditions de vente.

b) Baux de chasse – Prolongation : décision.

c) Convention de bail 2019-2020 relatif à un terrain sis à Bérismenil : décision.

d) Lotissement du Pafy :

• Vente de lots : décision
• Compléments et précisions sur les conditions de vente de certains lots : décision

e) Constitution d’un bail emphytéotique au profit d’ORES : décision

f) Acquisition d’une parcelle au Hadja : décision

g) Vente d’une parcelle à La Roche-en-Ardenne : décision

h) Cession d’une emprise à Cielle au profit de la Commune : décision

6. Marchés publics et travaux.

• Désignation d‘ une agence immobilière chargée de la vente des lots du Pafy : décision, approbation du cahier des charges et du mode de passation de marché.
• Remplacement de l’éclairage public – section La Roche-en-Ardenne : décision.

7. Décret Gouvernance - Rapport de rémunération : décision.

8. Informations.

• Délibération adoptant des mesures d’allègement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire Covid -19 : approbation par l’autorité de tutelle.

• Délibération relative au marché central d’achat ayant pour objet les fournitures de bureau et le matériel scolaire : approbation par l’autorité de tutelle.

Séance à huis-clos.

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En séance à La Roche-en-Ardenne, le 2 septembre 2020.

Par le Collège,

Le Directeur général, C. DEVUYST 
Le Bourgmestre, G. GILLOTEAUX.