Le prochain Conseil Communal

Le prochain Conseil communal aura lieu le 21 février 2023, à 20h, à l'Administration communale.

ORDRE DU JOUR du précédent Conseil communal du 19 décembre :

Séance publique

1. Procès-verbal de la séance du 7/11/2022 : adoption.

2. Arrêtés du Bourgmestre.

3. Tutelle sur les actes du CPAS.

• Personnel du CPAS et du Home Jamotte – Octroi de chèques-cadeaux – Commerces locaux : approbation.
• Budget du Conseil de l’Action sociale – Exercice 2023 : approbation.

4. Rapport annuel – Année 2022.

5. Finances.

a) Budget communal – Exercice 2023 : approbation.

b) Octroi de subventions communales pour l’exercice 2023 : décision.

c) Personnel communal – Octroi de chèques-cadeaux – Commerces locaux : décision.

d) Achat de chèques-service pour les besoins communaux et intervention dans les frais de déplacement des travailleurs ALE : décision.

e) Organisation de fêtes, cérémonies, manifestations officielles : décision.

f) Comptes 2021 – Approbation :

• de l’ASBL Pays d’Houffalize – La Roche-en-Ardenne ;
• de l’ASBL AAT ;
• de la MCFA ;
• du Syndicat d’Initiative de La Roche-en-Ardenne ;
• du ROC rochois.

g) Utilisation de la salle de Beausaint – Intervention dans les frais d’énergie : décision.

h) Règlement-taxe sur les secondes résidences – Exercices 2023-2025 : décision.

i) Accord relatif aux modalités techniques et organisationnelles de l’échange de données dans le cadre de la lutte contre les logements inoccupés : décision.

6. Approbation des points inscrits à l’ordre du jour des assemblées :

• d’Idelux Projets publics le 21 décembre 2022 ;
• d’Idelux Finances le 21 décembre 2022 ;
• d’Idelux Eau le 21 décembre 2022 ;
• d’Idelux Environnement le 21 décembre 2022 ;
• d’Idelux Développement le 21 décembre 2022 ;
• de Vivalia du 20 décembre 2022.

7. Désignation de représentants communaux dans différentes intercommunales, associations, …, pour la durée de la législature : décisions.

8. Développement rural.

• PCDR : adoption.
• PCDR – Convention : décision.

9. Environnement.

Appel à projet POLLEC 2022 : décision.

10. Patrimoine.

• Vente d’un terrain à Maboge : décision.
• Donation à la Ville de La Roche-en-Ardenne : décision. (…)
• Proposition de modification des clauses particulières des ventes de bois 2023.

11. Marchés publics et travaux.

• Adhésion à la centrale d’achat et au marché pour le recensement des éléments de voiries communales par mobile mapping de l'asbl Groupement d'Informations Géographiques (GIG).

• Acquisition d'un véhicule : décision, arrêt du cahier des charges et choix du mode de passation de marché.

• Achat d'un aspirateur à déchets pour le service travaux : décision, arrêt du cahier des charges et choix du mode de passation de marché.

• Désignation d'un auteur de projet pour la réalisation de l'étude, le contrôle et la direction de travaux de voirie dans le cadre du PIC-PIMACI 2022-2024 : décision, arrêt du cahier des charges et choix du mode de passation de marché.

• Travaux forestiers 2023 - Approbation des conditions et du mode de passation

• Entretien des places pour l'année 2023 : décision, arrêt du cahier des charges et choix du mode de passation de marché.

• Entretien des cimetières pour l'année 2023 : décision, arrêt du cahier des charges et choix du mode de passation de marché.
• Différents travaux à réaliser à la suite des inondations de juillet 2021 - Val du Pierreux : décision, arrêt du cahier des charges et choix du mode de passation de marché.
• Achat d'une lame de déneigement : décision, arrêt du cahier des charges et choix du mode de passation de marché.
• Plan de Relance de la Wallonie – Mise en place d’un programme visant à amplifier le déploiement d’infrastructures de rechargement pour véhicules et vélos électriques sur le domaine public par les Pouvoirs locaux – Intérêt du projet et délégation à IDELUX.
• Maison du Tourisme Cœur de l’Ardenne – Perfectionnement du réseau cyclable – Marché public conjoint en vue de la désignation d’un auteur de projet : décision.

12. Personnel communal.

Modification du statut administratif du personnel communal : décision.

13. Informations.

• Délibération relative à la réalisation et l'impression du bulletin communal de 2023 à 2025 : approbation avec remarques par l’autorité de tutelle.
• Délibération relative aux conditions de recrutement statutaire d'un agent polyvalent à l’échelle D4 : approbation par l’autorité de tutelle.
• Délibération relative aux conditions de recrutement d'un ouvrier qualifié à l'échelle D1 : approbation par l'autorité de tutelle.
• Délibération relative aux conditions de recrutement d’agents polyvalents à l'échelle E2 : approbation par l'autorité de tutelle.
• Délibération relative à la prise de participation dans ECETIA : approbation par l'autorité de tutelle.
  

Huis clos

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En séance à La Roche-en-Ardenne, le 7 décembre 2022.

Par le Collège,

Le Directeur général, C. DEVUYST
Le Bourgmestre, G. GILLOTEAUX.